L’Université du Nouveau-Brunswick (UNB) a apporté à sa politique relative aux déplacements des modifications importantes qui touchent le Réseau canadien de recherche sur la pêche (RCRP) (du fait qu’il est installé sur le campus) et ses membres. Toutes les modifications sont en vigueur à partir du 1er octobre 2013. Nous souhaitons plus particulièrement porter à votre attention les changements qui suivent :

1. Le taux de remboursement pour le kilométrage parcouru passe de 0,37 $ à 0,41 $ le kilomètre;

2. Les repas lors des voyages au Canada sont maintenant divisés en trois zones, soit l’Atlantique, l’Ontario et l’Ouest, et le Nord. Une indemnité plus élevée est accordée en dehors de la région de l’Atlantique (voir le tableau des montants d’indemnité ci-dessous) :

Indemnité par repas

 

Déjeuner 

Dîner

Souper

Total

Canada atlantique

9,50 $ CA

11,50 $ CA

24,00 $ CA

45,00 $ CA

Québec, Ontario et Ouest canadien

11,00 $ CA

13,00 $ CA

26,00 $ CA

50,00 $ CA

Territoires du Nord-Ouest, Yukon et Nunavut

13,00 $ CA

19,00 $ CA

46,00 $ CA

78,00 $ CA

États-Unis (sauf l’Alaska)

11,00 $ US

12,00 $ US

25,00 $ US

48,00 $ US

Alaska

13,00 $ CA

19,00 $ CA

46,00 $ CA

78,00 $ CA

 

Voici d’autres modifications importantes de la politique relative aux déplacements (les numéros renvoient aux sections du document UNB Travel Policy ci-joint) : 

·Section 9.2.6 : La notification par courriel concernant la carte d’accès à bord électronique est acceptable comme pièce justificative pour le remboursement du billet d’avion; 

·Section 9.2.8 : Des précisions et des pièces justificatives sont exigées pour expliquer le paiement de frais de modification de vol; 

·Section 16.6 : Les documents soumis pour justifier les dépenses doivent inclure les reçus originaux. Le demandeur ne peut en aucun cas (y compris aux fins de garantie) conserver les reçus originaux;

·Section 24.2 : Chaque voyageur doit soumettre ses propres demandes de remboursement de frais de déplacement; nul ne peut demander l’indemnité quotidienne de repas et le remboursement de dépenses pour une autre personne. Cette mesure vise à favoriser la divulgation des dépenses de la haute direction.

 

Fichiers (en anglais seulement) :

UNB Travel Policy

Résumé d’une page des modifications apportées à la politique sur les déplacements

Formulaire révisé de demande de remboursement de frais de déplacement

 

Dorénavant, veuillez utiliser le formulaire révisé pour toutes vos demandes de remboursement au RCRP.

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à communiquer avec Susan Thompson (susant@unb.ca) ou Morgan MacPherson (morgan.macpherson@unb.ca) au bureau du RCRP.